Le Livre Blanc du Leasing

Introduction & chapitre 1

Introduction

De tout temps, l’activité humaine a rapproché deux catégories de personnes aux aspirations a priori opposées :

– ceux qui détiennent des biens et cherchent à en tirer un certain rendement.

– ceux qui ont des projets et qui cherchent des « investisseurs » pour apporter les fonds nécessaires à l’accomplissement de ces projets.

Du temps des Phéniciens déjà1, les armateurs prospères finançaient les jeunes navigateurs ambitieux aux promesses fabuleuses.

Le développement de la finance au fil des siècles a peu à peu structuré les différentes formes de financement.

En effet, le capital et les obligations pour les projets globaux donnent un droit sur l’ « entreprise ».

Pour les projets clairement identifiés, il y a bien sûr toujours eu le prêt.

Puis se pose naturellement pour l’investisseur la question suivante :

Faut-il prêter des fonds à l’entreprise pour qu’elle achète le matériel nécessaire à la réalisation de son projet ou n’est-il pas préférable d’acheter le bien directement pour le compte de l’entreprise afin de le lui mettre à disposition sous forme d’une redevance (un loyer) dont la forme, le montant et la durée sont à déterminer.

L’avantage de ce dernier point est que le bien reste la propriété de l’investisseur, ce qui limite considérablement son risque en cas d’insolvabilité de l’entreprise.

Le leasing est né !

Le Nouveau Monde d’après-guerre s’est rué sur cette possibilité. Ce phénomène a été accentué par les « tax-shelters », des avantages fiscaux importants pour les investissements en leasing.

L’Europe, dont la France, a pris le relais notamment en légiférant, selon son habitude, sur le sujet dès 1966.

 

1Histoire de la Phénicie, Josette Elayi, Poche, 2018



Chapitre 1 :
Les caractéristiques communes à tous les leasings

Quels que soient les pays ou les législations, le leasing est caractérisé par les éléments suivants :

Tout d’abord, le leasing est un contrat de location entre d’une part le propriétaire du bien, c’est-à-dire l’établissement de leasing (le lessor) qui achète le bien souhaité par le client. D’autre part, le client, c’est-à-dire l’utilisateur du bien (le lessee) paie une redevance connue ou calculable à l’avance : c’est le loyer, payable selon des modalités et une périodicité convenue au préalable.

La durée initiale du contrat de leasing est xée et connue à l’avance et est éventuellement renouvelable si les conditions du contrat le stipulent.

Le propriétaire du bien (le lessor) amortit le bien dans ses livres en le comptant comme une immobilisation amortissable. Quant au client (le locataire, le lessee) déduit le loyer de ses charges.

Ces points ci-dessus sont communs à tous les types de leasing, dans tous les pays du monde, sous toutes les latitudes !

Surtout, il faut retenir que le contrat de leasing est avant tout, par sa conception, un contrat commercial, souple et pouvant inclure un grand nombre de possibilités et de services, loin de l’esprit et des certitudes normées d’un contrat de crédit.

Evidemment, les législations et les différents pays y ont apporté leurs précisions. Nous verrons cela pour la France dans le prochain chapitre.

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